Codifab
MENU
  • Le CODIFAB Missions, gouvernance, réseau
    • Retour
    • Qui sommes-nous
    • Gouvernance
    • Axes stratégiques
    • Le réseau Codifab
    • Presse & rapports d'activité
    • L'équipe
  • Actions collectives Bois & Ameublement
  • La taxe affectée Toutes les réponses à vos questions
    • Retour
    • Qui est concerné ?
    • Quels montants déclarer ?
    • Comment déclarer et payer ?
    • À quoi sert la taxe ?
    • Foire aux questions (FAQ)
  • Votre espace sécurisé Déclarer et payer la taxe affectée
  • CODIFAB - Comité Professionnel de Développement des Industries Françaises de l'Ameublement et du Bois
    CODIFAB - Comité Professionnel de Développement des Industries Françaises de l'Ameublement et du Bois
    • Le CODIFAB Missions, gouvernance, réseau
      • Qui sommes-nous
      • Gouvernance
        • Commission Bois
        • Commission financière
        • Conseil d'administration
        • Commission Ameublement
      • Axes stratégiques
      • Le réseau Codifab
      • Presse & rapports d'activité
      • L'équipe
    • Actions collectives Bois & Ameublement
    • La taxe affectée Toutes les réponses à vos questions
      • Qui est concerné ?
      • Quels montants déclarer ?
      • Comment déclarer et payer ?
      • À quoi sert la taxe ?
      • Foire aux questions (FAQ)
    • Votre espace sécurisé Déclarer et payer la taxe affectée
    Accueil Actions collectives Veille réglementaire Ameublement et aménagement
    #Ameublement

    Veille réglementaire Ameublement et aménagement

    Créé le 10/04/2025

    Les actualités et outils pour avoir plus de visibilité sur les réglementations actuelles, à venir et pour vous accompagner au mieux.

    Les réglementations nationales et européennes sont de plus en plus nombreuses et augmentent considérablement les obligations pour les industriels de l’ameublement.

    Le CODIFAB a missionné l'Ameublement français et FCBA pour faire une veille réglementaire et vous accompagner au mieux.

    Pour bénéficier d'une actualité à jour, consultez :

    - La boite à outils du service Réglementation technique et environnementale de l'Ameublement français

    - Toutes les actualités du secteur Ameublement et aménagement publiées par FCBA

    Cotisants CODIFAB Ameublement, vous bénéficiez d'un accès aux articles réglementation financés sur le site de l'Ameublement français.

    Pour obtenir vos identifiants, préinscrivez votre société en adressant un mail à contact@ameublement.com (en précisant vos raison sociale, siret et mail professionnel). Vous pourrez ensuite vous inscrire directement sur le site www.ameublement.com/inscription.

    Mots-clés : Actions techniques & recherche

    Ces actions collectives pourraient également vous intéresser

    15
    mai 25
    #Ameublement

    Webinaire #2 : Réglementation Ecoconception des produits (ESPR)

    Dans la continuité du webinaire du 29 octobre 2024, FCBA et l'Ameublement français, avec le soutien du CODIFAB, vous proposent une actualisation des informations liées à la mise en oeuvre du règlement ESPR.

    #Ameublement

    Veille réglementaire FCBA : Directive Omnibus

    Le 26 février un projet de directive dite « Omnibus » (COM(2025) 80 final/2025/0044 COD) a été présenté par la Commission européenne dans le but de simplifier et d'harmoniser certaines des législations liées au Pacte Vert de l’UE déjà publiées.

    #Ameublement

    Tout savoir : EMBALLAGE

    Vous recherchez des informations en lien avec les emballages : réglementations nationales et européenne, les interdictions (plastiques à usage unique, PSE) et obligation, les objectifs de réemploi, la mise en place de la REP sur les emballages industriels et commerciaux (EIC) ou encore sur les solutions disponibles.

    Abonnez-vous
    à la NEWSLETTER
    CODIFAB afaq ISO 9001
    • Le CODIFAB
    • Actions collectives
    • La taxe affectée
    • Appels d'offres
    • Presse & rapports d'activité
    • Accès partenaires
    • Contact
    • Newsletters

    Mentions légales - Données personnelles - Plan du site